Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 25·fr
    ...es une équipe de 5 ouvriers au maximum dans l'exécution des travau...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 10·fr
    ...tions d'absence d'une année au maximum, aux élèves ou élèves-profe...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 7·fr
    ...Le pourcentage de ces ventes est fixé à un maximum de 20% du chiff...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 23·fr
    ... pouvoir excéder dix années au maximum. L'agent intéressé conserv...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 27·fr
    ...tance de Nabeul, dans un délai maximum d'un mois à compter de la d...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 10·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 14·fr
    ...Leurs taux ainsi que les montants maximums des dépenses prises en ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 4·fr
    ...u parcours ainsi que le nombre maximum des animaux à y admettre. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...s concernés, et pour une durée maximum de trois ans renouvelable. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 7·fr
    ...ondre la prestation et fixe le maximum de la dépense prévue pour l...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 24·fr
    ...Le congé maximum pouvant être accordé est de 18 jours ouvrables. P...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 12·fr
    ...e crookes pour la récupération maximale de l'énergie solaire ». (...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 4·fr
    ...et motivé et ce, dans un délai maximum de trois mois à compter de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 24·fr
    ...ositions entre les mains de M. Max Scemama, avocat à Tunis, 1, rue...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr
    ...és par ses soins dans un délai maximum de 45 jours à compter de la...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 18·fr
    ...sque la puissance dissipée est maximale. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 30·fr
    ...Certifié maximum : l'administrateur de l'I.S.R.P.
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 7·fr
    ...Le conseil provisoire est tenu de convoquer dans un délai maximum ...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 8·fr
    ...er la fermeture pour une durée maximale d'un mois de ou des établi...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 17·fr
    ... livraison situé dans un rayon maximum de 25 kilomètres, ne sont p...