Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 45·fr
    ...5232/3000 parts indivises du bien objet du titre foncier 5283 Béja...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 38·fr
    ...robation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembre 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 51·fr
    ...r l'intégralité de l'un quart indivisible de la totalité de «Janne...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 41·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis de la totalité de l'immeuble s...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 21·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 654.250è du T.F n° 2411 Ariana sise...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 18·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 25·fr
    ...de signer individuellement les engagements contractés au nom de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 25·fr
    ...r lequel est édifié une villa individuelle sur une superficie de 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 7·fr
    ...s de pièces; — les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 15·fr
    ...Il s'agit des parts indivises en propriété de Mr Samir Hmida, Mr M...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 26·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 14·fr
    ...Groupe Individuel), et que les limites de cette propriété sont fix...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 13·fr
    ...La moitié restante en indivision avec le partenariat de la créanci...
  • Annonces Légales·2005 / N°104·page 2·fr
    ...La superficie saisie constitue une partie indivise de la parcelle ...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 21·fr
    ...vec les pouvoirs de signature individuelle. 2006X01605SRLB2 ## R...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 40·fr
    ...de 83m 2 et de 203/8884 parts indivises dans le titre foncier n° 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 25·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 43·fr
    ...La totalité des (60.875/6155) parts indivises revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 31·fr
    ...les parts indivises revenant aux parties saisies soit 700 parts da...