Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 34·fr
    ...41, Rue des Protestants, Tunis Suivant procès-verbal de l'Assembl...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 2·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° : 1264531 du 6/9/...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 5·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDC122367N Du 20/...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 22·fr
    ...s dont deux exemplaires de l'Attestation ont été déposés au greffe...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 34·fr
    ...acture - Liste de colisage - Attestation varietale | | | | E...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 27·fr
    ...ative de l'intéressé, 3/ une attestation certifiant que le dossier...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 5·fr
    ...oirement contre remise d'une attestation conforme à un modèle étab...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 9·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDI080086F du 24 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDCE09512E en dat...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 7·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDC110244Y du 21/0...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 57·fr
    ...comptes-dépositaire qui doit attester de la propriété de ses actio...
  • Journal Officiel·1991 / N°003·page 6·fr
    ...in du cycle de formation une attestation de sortie. Art. 10. — Le...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 45·fr
    ...erbaux sous indiqués ainsi l'attestation de dépôt de déclaration o...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 6·fr
    ...ne déclaration sur l'honneur attestant l'exactitude des informatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 14·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° 8710 du 10 août 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 7·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n° DC050087 O. Gérance : M. A...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 15·fr
    ...Le Comptable Testouri Mohamed N° B-172/1 --- ### CONSTITUTION D'...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 21·fr
    ...nstance de l'Ariana dont une Attestation délivrée par le greffe en...
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 49·fr
    ...Toute contestation sera acceptée chez l'acquéreur dans le délai de...
  • Journal Officiel·1997 / N°058·page 3·fr
    ...tion d'un certificat médical attestant l'heure et la date du décès...