Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 27·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 12·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art. 9. - L'examen p...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 8·fr
    ...Tous les parts indivises M1800/4809, par la totalité de 32060 par ...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 30·fr
    ...parts indivises appartenant à la partie saisie représentant le 1/2...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 21·fr
    ...ssarsar possède 275.333 parts indivises du total parts 286 parts)....
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 43·fr
    ...Les parts indivises représentant une superficie de cinq hectares ...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 43·fr
    ...du 1/9 indivis de la totalité de l'immeuble est de (142.100.000 d)...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 21·fr
    ...Les parts indivises soient 2500/39171 dans l'immeuble dénommé "elh...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 11·fr
    ...la totalité des 254 parts indivises à extraire de l'immeuble Immat...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 14·fr
    ...117773 Sousse en commun et en indivision à partie égale entre Same...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 13·fr
    ...le prix des parts indivises a été évalué à (42.000,000 DT) frais e...
  • Annonces Légales·2004 / N°012·page 17·fr
    ...on, de rénovation d'immeubles individuels semi-collectifs ou colle...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 41·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 19·fr
    ...Convocation individuelle. Lieu : siège social. 2015403854SANB2 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 30·fr
    ...La totalité du 10/534 parts indivises du titre foncier n° 536580 N...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 15·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 54·fr
    ...rer et administrer la société individuellement, - Mis à jour des s...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 16·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 5·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage, dans...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 42·fr
    ...La moitié indivise du titre foncier n° 54079 qui correspond à 216,...