Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 6·fr
    ...olières dans la limite du taux maximum convenu dans les convention...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ... de lui remettre dans un délai maximum de quinze jours. En cas d'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr
    ...ance de Kairouan dans un délai maximum de soixante-dix jours à com...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 3·fr
    ... santé publique pour une durée maximum de cinq ans. Ils peuvent êt...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 45·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr
    ...a) Une période d'enseignement préparatoire, d'une durée maximum de...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 12·fr
    ...articulièrement réduit avec le maximum d'arôme. Le présent avis f...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 25·fr
    ...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours, privative de t...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 49·fr
    ...s le capital social jusqu'à un maximum de 380.000 Dinars par incor...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 28·fr
    ...nstance de Sfax, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à co...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 4·fr
    ...s caprins, ainsi que le nombre maximum des animaux à y admettre. d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 54·fr
    ...délai de soixante-dix jours au maximum, à partir de la date de l'i...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 11·fr
    ... minimum et de quinze jours au maximum. Elle doit être motivée, à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 11·fr
    ...4) — La mise à part pour une période maximum de 3 jours, privative...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 11·fr
    ...er du 6 février 1976 Héd Tahar Maxi, à compter du 18 février 1976 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 6·fr
    ...es leur remettre dans un délai maximum d'un mois, et en cas d'empê...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 10·fr
    ...Le nombre maximal de certificats d'aptitude à la recherche dirigés...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 11·fr
    ...Ces proportions ne doivent en aucun cas dépasser un maximum de 20%...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 5·fr
    ...ondre la prestation et fixe le maximum de la défense prévue pour l...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 5·fr
    ...isin du rouleau de tête) et un maximum exercé dans le dernier comp...