22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2008 / N°040·page 55·fr...La totalité des droits indivis dans la propriété dénommée «Ma Mais...
- Annonces Légales·2010 / N°011·page 28·fr...La totalité des parts indivis revenant au défenderesse de l'immeub...
- Journal Officiel·1981 / N°036·page 23·fr...Cet avis est considéré comme convocation individuelle Le Conseil ...
- Annonces Légales·2014 / N°150·page 20·fr...Les actionnaires peuvent à titre individuel renoncer à l'exercice ...
- Journal Officiel·1995 / N°022·page 13·fr...4h30 | | 3 - Service social individuel et familial | 4h30 | | ...
- Annonces Légales·2019 / N°081·page 14·fr...2- Villa n°51 habitation individuelle 1ère partie Résidence Ksar l...
- Journal Officiel·2009 / N°039·page 5·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Annonces Légales·2005 / N°131·page 3·fr... en résulter une souscription indivise. La SOMOCER ne reconnaissan...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 47·fr...ine, représentant le un tiers indivis de 101 parts sur la totalité...
- Annonces Légales·2010 / N°128·page 29·fr...Les parts indivises (3.122/24.200 parts) revenant à la CSH dans l'...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 65·fr...Les parts indivises soit (30.000 parts) revenant au débiteur dans ...
- Journal Officiel·1984 / N°035·page 7·fr...isé sont convoqués par lettre individuelle à cet effet. Art. 3. —...
- Annonces Légales·2015 / N°095·page 35·fr...Le 1/5 indivis de la Villa sis à route Mahdia km 5.5 Merkez bêcha ...
- Annonces Légales·2019 / N°059·page 11·fr...demi indivisible de l'ensemble de lot sis à route de l'Afrane km 5...
- Annonces Légales·2019 / N°067·page 24·fr...30 parts à l'indivision de l'immeuble constitué de 50 parts objet ...
- Annonces Légales·2005 / N°110·page 7·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
- Annonces Légales·2006 / N°044·page 45·fr...La totalité du 146,805 morceaux dans l'indivision d'un magasin de ...
- Annonces Légales·2008 / N°039·page 39·fr...La totalité des 14 parts indivises des 104 parts de l'immeuble se ...
- Annonces Légales·2008 / N°048·page 81·fr...Parts indivises revenant à la partie poursuivis dans le titre n° 2...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 20·fr... de restriction des avantages individuels et collectifs acquis par...