Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 55·fr
    ...La totalité des droits indivis dans la propriété dénommée «Ma Mais...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 28·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au défenderesse de l'immeub...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 23·fr
    ...Cet avis est considéré comme convocation individuelle Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 20·fr
    ...Les actionnaires peuvent à titre individuel renoncer à l'exercice ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 13·fr
    ...4h30 | | 3 - Service social individuel et familial | 4h30 | | ...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 14·fr
    ...2- Villa n°51 habitation individuelle 1ère partie Résidence Ksar l...
  • Journal Officiel·2009 / N°039·page 5·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 3·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La SOMOCER ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 47·fr
    ...ine, représentant le un tiers indivis de 101 parts sur la totalité...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 29·fr
    ...Les parts indivises (3.122/24.200 parts) revenant à la CSH dans l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 65·fr
    ...Les parts indivises soit (30.000 parts) revenant au débiteur dans ...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 7·fr
    ...isé sont convoqués par lettre individuelle à cet effet. Art. 3. —...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 35·fr
    ...Le 1/5 indivis de la Villa sis à route Mahdia km 5.5 Merkez bêcha ...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 11·fr
    ...demi indivisible de l'ensemble de lot sis à route de l'Afrane km 5...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 24·fr
    ...30 parts à l'indivision de l'immeuble constitué de 50 parts objet ...
  • Annonces Légales·2005 / N°110·page 7·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 45·fr
    ...La totalité du 146,805 morceaux dans l'indivision d'un magasin de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 39·fr
    ...La totalité des 14 parts indivises des 104 parts de l'immeuble se ...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 81·fr
    ...Parts indivises revenant à la partie poursuivis dans le titre n° 2...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 20·fr
    ... de restriction des avantages individuels et collectifs acquis par...