Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 805 résultats pour ""SPA""
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 20·fr
    ...i du disque et en feuilles transparentes qui recouvrent lesdites f...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr
    ...cerie, sis à Tunis, 10, rue d'Espagne au prix stipulé dans l'acte,...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 24·fr
    ...En cas de disparition, d'absence ou de refus de recevoir d'un ou d...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 22·fr
    ...en continu, dans le fond de l'espace contenant l'assistance adhési...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 5·fr
    ...— Bois et ouvrages en bois, ameublement, sparterie et rannerie. 11...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr
    ...Toute trace d'une peine disciplinaire doit définitivement disparaî...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 8·fr
    ...JOLLY Antonin, 14, rue d'Espagne, Tunis. A l'encontre de M. CAMIL...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 15·fr
    ...Immeuble Espace Carthage, Bloc A, Les Jardins du Lac, 1053, Les Be...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 4·fr
    ...t, la cause de sa radiation, disparition, destruction ou ventes no...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 34·fr
    ...Serkha, ne LARBI demeurant à Tunis, 16, rue d'Espagne, a donné en ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 20·fr
    ...Le travailleur est responsable du vol ou de la disparition des cho...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 28·fr
    ...Gozlan, 10 rue d'Espagne à Bizerte, « dans les vingt jours qui sui...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 14·fr
    ...Kacem BOUCHRIHA, Huissier-Notaire, 10, rue d'Espagne. # VENTE au...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr
    ... de Cassation, Bizerte, rue d'Espagne N° 19. VENTE Le mardi 21 m...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 25·fr
    ...ngle Avenue de Paris et Rue de Sparte. Faire opposition entre les...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 11·fr
    ...- Les chaussures, les espadrilles, les jouets et les sacs à main u...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 9·fr
    ...- Les locaux abritant l'EPFP doivent disposer d'espaces de formati...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 19·fr
    ...nisie » « SEIDAT », 20, rue d'Espagne. A la suite de cette cessio...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 32·fr
    ...ège social est à Tunis, rue de Sparte. n° 3, la démission de M. S...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 17·fr
    ...S E M SPAK Suivant acte sous seing privé en date à Sfax du 18 mai...