Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises d'une superficie de 4...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 20·fr
    ...nt soixante dix parts (28670) indivises de l'immeuble objet du tit...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 27·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle LE CONSEIL D'ADMI...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 7·fr
    ...ites sont informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 33·fr
    ...haabane pour gérer la société individuellement. 2 exemplaires de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 35·fr
    ...e seront informés par lettres individuelles de la date et du lieu ...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 35·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 3·fr
    ...Tout individu qui, volontairement, fait des blessures, porte des c...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 11·fr
    ...na Charfi ont cédé leur parts indivises à Haythem Charfi dans le f...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 16·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1°) Younes ben Othman be...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 43·fr
    ...La valeur des parts indivis de l'Immeuble saisie est estimée à tro...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 35·fr
    ...la moitié indivis ouest du terrain situé à route Mahdia km 5.5 rue...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 7·fr
    ...vendre la totalité de la part indivise estimée à six portions du f...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 20·fr
    ...és par heures supplémentaires indivisible de 10%. Les majorations...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 37·fr
    ...Les parts indivises revenants à la débitrice dans l'immeuble dénom...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 46·fr
    ...iable entre les propriétaires indivis. Le débiteur Naceur Ben Tro...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 32·fr
    ...roits consistant en la moitié indivise dans l'ensemble du fonds de...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 16·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 54·fr
    la vente sur saisie des parts indivises dans l'appartement objet d...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 59·fr
    ...7 Sfax dont il a une part à l'indivision a été disparu et il veut ...