Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
173 543 résultats pour ""ARI""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 14·fr
    ...Sauf en cas d'indisponibilité subite à charge de régularisation, a...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 39·fr
    ...rmément à l'article 1 du Secrétariat d'État au Plan et à l'économi...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 12·fr
    ...activité professionnelle ou salariée. Toutefois, des dérogations ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 23·fr
    ...La deuxième parcelle dénommée « Chaabet Naja et El-Haria » a pour ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 18·fr
    ... à compter du 4 avril 1971 Ghomari Abdelaziz, à compter du 4 avril...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 16·fr
    ...piste de Chott Maria à Akouda; A l'est : rue des Karroubs; Au sud ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 38·fr
    ...publicité, de dépôt ou de régularisation quelconque. II — Délibér...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...é et n'a pas procédé à la régularisation de sa situation dans un d...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 18·fr
    ...Nizard, et mariée en secondes noces avec M. Bismuth Moïse, Maurice...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 13·fr
    ... situé à Tunis, 54, avenue de Paris, connu sous le nom de « NOVELT...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ... copie bleue du titre foncier Marietta Di Maggio, N° 41.969, ayant...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 12·fr
    ...illet 1971 Fourati Souad née Ayari, à compter du 1er juillet 1971 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 10·fr
    ...s concernés et assure le secrétariat de la Commission d'assainisse...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 35·fr
    ...héritiers de Lacheheb dont son fils Khadhari; à l'Est : terre des ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 2·fr
    ...# DECRETS ET ARRETES ## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ## CONT...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 26·fr
    ...mérique exprimée par chiffres variant de 0 à 20. Toute note égale...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 12·fr
    ...Le secrétariat de la commission est assuré par les services de la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 20·fr
    ...faillite d'un immeuble sis à l'Ariana, 6, Rue Sidi Arumar, immatri...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...activité professionnelle ou salariée. Toutefois, des dérogations i...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ... l'assiette du Domaine Public Maritime (D.P.M.) d'une superficie a...