...— La durée de chaque session est d'une année scolaire. Article 3 ...

...rcelles de terre de cultures sises dans le cheikhat ci-dessus indi...

...r le marché hors-cote, les clauses statutaires de préemption et d'...

...anière collective au profit de ses adhérents. **Implantation de to...

...B - Services d'études, de conseils, d'expertises et d'assistance ...

...né le 14 novembre 1925 à Tunis ses enfants : Marc Alfred, né le 13...

...CIN xxxx332 MARIEM BNT HASSINE SESSI | | CIN xxxx348 ALOUI NACEU...

...mmée par erreur dans l'acte de session en date du trois juillet 19...

...Il est responsable du stock de marchandises ainsi que du matériel ...

...— Rédevances diverses, redevances pour publicité Art. 18. — La pu...

...ure des soustractions frauduleuses, escroqueries, abus de confianc...

...| | RECETTES | | | DEPENSES | | | | SUBVENTION DE L'E...

...ité tunisienne, la totalité de ses droits sociaux, représentés par...

...Cette maison n'est dotée ni d'eau de Zaghouan ni de courses électr...

... m2), sis à Sousse, Rue Ernest Sesseretti, se composant d'un appar...

...ment d'exécution, et notamment ses articles 46 - 47 et 48; Vu le ...

...de préservation des zones soumises à réglementation spécifique ou ...

...- La délégation de Zriba et de ses secteurs du gouvernorat de Zagh...

...scription obligatoire, en dépenses, au budget de l'association; le...

...ce du public qu'ils sont en possession et jouissance du tiers indi...