...de l'Ariana. ## GOUVERNORAT DE TUNIS 3. — Le bornage provisoire ...

...r du 1er Avril 1962 Zaibet Larhari, à compter du 1er Avril 1962 Sm...

...u dix-sept juin de l'année précariance 1958 mil neuf cent cinquant...

...rateurs ; 5° — Annulation de Paris Sociales ; 6° — Remplacement ...

...ouba Bent Mohamed Ben Ali El Ayari, veuve Mohamed Bahloul Chaouach...

...réunions générales avec les salariés sur les lieux de travail dans...

...t réorganisation du Sous-Secrétariat d'État à l'Agriculture; Vu l...

...à compter du 4 janvier 1970 Bakari Ahmed Essassi, à compter du 5 j...

... de l'organe transporteur, ou barillet, et en ce que le guidage de...

...OT Laure avec laquelle il est marié sous le régime de la communaut...

...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana conformément aux indications...

...unal de première instance de l'Ariana, juge cantonal à Tozeur. - M...

...Le conducteur salarié est le préposé de l'établissement de locatio...

...es, matériel fixe et matériel marin ; — l'exploitation de tous fo...

...Monsieur Mohamed ben Hassen Enpouisari a cédé à Monsieur Abdelmaji...

...Le secrétariat de la commission est assuré par un fonctionnaire dé...

... à compter du 1er juillet 1970 Arifi Mohamed, à compter du 1er jui...

...soire de la propriété appelée Farida dont l'immatriculation a été ...

...3.** — Le secrétariat de la commission est assuré par la direction...

...Le secrétariat du conseil est assuré par le président directeur gé...