Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 17·fr
    ...Monsieur Farés Jamel Damergi, architecte en chef, est chargé des f...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 23·fr
    ...La parcelle 3 de la présente réquisition; ### Parcelle n° 3 : Au...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 27·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 31·fr
    ...| Brevet de second capitaine de 2ème classe de la marine marchande...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 29·fr
    ...| 106 conforme à la parcelle n°3 117 conforme à la parcelle n°1 du...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 43·fr
    ...| 48 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°116859 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°113·page 16·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 10·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans parce...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 304·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 62·fr
    ...| 408 conforme à la parcelle n°5 409 conforme à la parcelle n°3 du...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 5·fr
    - Parcelle n° 32 de la propriété dite Mahmoud objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 47·fr
    ...- b) Préparation d'un marché. - c) Exécution d'un marché et sa rég...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 10·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 45·fr
    ...| E3 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·2022 / N°125·page 17·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 298·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 53·fr
    ...et d'expropriation | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 10·fr
    ...- Sont rectifiées les indications énoncées au tableau parcellaire ...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 12·fr
    ...Les trois parcelles et la parcelle qui ne fait pas partie du TF qu...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 38·fr
    ...| 519 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 21694...