Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 10·fr
    ...— Les deux Parties Contractantes s'accordent le traitement de la n...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 6·fr
    ...- la taxe sur les produits de pêche instituée par l'article 14 de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr
    de l'une des Parties Contractantes ou s'il est empêché pour quelqu...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 23·fr
    ...personnel prévu par la loi des cadres | Dinars | | Art. 31 : Rém...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 21·fr
    ...| | 33 | 61 | 505927 S2 Tunis (partie) | Bir Bouregba | Terrain n...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 8·fr
    ...— Sont autorisés les virements de crédits d'article à article ci-a...
  • Journal Officiel·2006 / N°056·page 5·fr
    ...Il est interdit au médiateur de représenter l'une des parties deva...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 13·fr
    ...— Est réparti, comme suit, dans la limite de 3.798.600 dinars, le ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 9·fr
    ...**ART. 7.** Par munitions de sûreté et artifices de sûreté, on ent...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 14·fr
    ...- Il est ajouté à l'article 2 du décret n° 97-308 du 3 février 199...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 28·fr
    ...16 - Le ministre du commerce et de l'artisanat, est chargé de l'ex...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 7·fr
    ...6.- L'article 11, le premier et le quatrième tirets de l'article 2...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 5·fr
    ...Les dispositions de l’alinéa 3 de l’article 3, de l’alinéa 2 de l’...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 12·fr
    En cas de partage des voix entre les candidats, le moins âgé est p...
  • Annonces Légales·2010 / N°104·page 17·fr
    ...1- Cession de parts sociales. 2- Nomination de Mlle Olfa Sahli gér...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 29·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 8·fr
    ...Transports Art. 30. — Rémunérations d'activités : personnel prévu ...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 7·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 16·fr
    ...d) la quote-part provenant du régime des dons et legs ainsi que de...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 33·fr
    ...| | 898 | 47863 Sousse S2 (partie) | « | « | 8a 82ca | Hallouma B...