Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 21·fr
    ...tif et financier avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 37·fr
    ...indemnités et avantages de directeur d'administration centrale. b...
  • Journal Officiel·1994 / N°075·page 5·fr
    Décret n° 94-1931 du 19 septembre 1994, fixant les avantages fisca...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 14·fr
    ...Le service marketing est dirigé par un cadre ayant emploi et avant...
  • Journal Officiel·2017 / N°073·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 35·fr
    procurer ou tenter de procurer à autrui un avantage injustifié, pé...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 5·fr
    ...Le bénéfice de cet avantage est subordonné à l'agrément préalable ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 47·fr
    ...ion l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités attribués au...
  • Journal Officiel·2023 / N°003·page 4·fr
    ...écurité routière avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2023 / N°006·page 4·fr
    ...écurité routière avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 4·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantag...
  • Journal Officiel·2009 / N°076·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2018 / N°024·page 28·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 9·fr
    ...sous-directeur avec emploi et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1999 / N°062·page 10·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 11·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 11·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 67·fr
    ...leur grade, des indemnités et avantages liés à leur fonction confo...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 25·fr
    ...170,750 - avantage obtenu suite à la promotion : D. 1,788 - toutef...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 39·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...