234 254 résultats pour ""ELLE""
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 36·fr...El Feskia consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
- Journal Officiel·1978 / N°060·page 28·fr...Nahla Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
- Journal Officiel·1980 / N°010·page 23·frQu'elle est limitée : Au Sud : Route publique. A l'Est : Domaine d...
- Journal Officiel·1980 / N°007·page 38·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·2019 / N°033·page 44·fr...orme à la parcelle n° 2 228 Conforme à la parcelle n° 455 du plan...
- Journal Officiel·1980 / N°011·page 33·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1976 / N°011·page 20·fr...Foulla Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
- Journal Officiel·1979 / N°012·page 22·frQu'elle est limitée : - Au Sud : Zina Sassi - A l'Est : Une avenue...
- Journal Officiel·1979 / N°044·page 30·frQu'elle est limitée : Au Sud : Mahmoud Dammak. A l'Est : Mohamed D...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 188·fr...| 191 (1) Conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° ...
- Journal Officiel·1978 / N°020·page 11·fr# TABLEAUX PARCELLAIRES Rectificatif au tableau de la parcelle im...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 46·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1978 / N°064·page 34·frsans nom, consistant en une parcelle de terre comprenant une maiso...
- Journal Officiel·1978 / N°066·page 34·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 18·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 43·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1978 / N°065·page 35·fr...Nozha Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
- Journal Officiel·1979 / N°071·page 25·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1979 / N°071·page 32·frd'une propriété sans nom consistant en une parcelle de terrain en ...
- Journal Officiel·1979 / N°069·page 22·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...