Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 36·fr
    ...El Feskia consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 28·fr
    ...Nahla Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 23·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Route publique. A l'Est : Domaine d...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 44·fr
    ...orme à la parcelle n° 2 228 Conforme à la parcelle n° 455 du plan...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 20·fr
    ...Foulla Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 22·fr
    Qu'elle est limitée : - Au Sud : Zina Sassi - A l'Est : Une avenue...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 30·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mahmoud Dammak. A l'Est : Mohamed D...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 188·fr
    ...| 191 (1) Conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 11·fr
    # TABLEAUX PARCELLAIRES Rectificatif au tableau de la parcelle im...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 46·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 34·fr
    sans nom, consistant en une parcelle de terre comprenant une maiso...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 43·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 35·fr
    ...Nozha Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 32·fr
    d'une propriété sans nom consistant en une parcelle de terrain en ...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...