...— BUDGET DES DEPENSES | NUMEROS DES ARTICLES | DESIGNATION DES C...

...— LEGISLATION FINANCIERE 1) Le budget : Loi organique du budget ...

...— Le budget de l'Office Tunisien des Logements pour Militaires de ...

...— Fonds de réserve** Le budget de l'Association comportera un fon...

TABLEAU "F" RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRES...

...| | | | | 7500000 D sur ressources globales du Budget | | | |...

...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...

TABLEAU N° 16 BUDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR OR...

...36 722 000 D sur ressources globales du budget et 43 278 000 D sur...

...Le V° Plan assigne au budget de fonctionnement un double objectif ...

...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...

...1) Sont allouées au budget des conseils régionaux en application d...

...Budget rattachés pour ordre au budget général de l'Etat et budgets...

...1) de dresser le budget de l'association 2) d'établir les règlemen...

...— BUDGET DES DEPENSES | NUMEROS DES ARTICLES | DESIGNATION DES C...

Loi n° 84-33 du 2 juin 1984, portant règlement du budget pour la g...

# TABLEAU "F" ## RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS ## RATTACHES POU...

...- Le directeur général de l'agence arrête le budget prévisionnel d...

...698 000 | | 2 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...

... | | 82 | Rattachement au Budget général de l'Etat de la Régie é...