Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 36·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n° 7 Immeuble B 3ème étage d'une superf...
  • Annonces Légales·2025 / N°147·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole de forme parallélogramme d'une sup...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 37·fr
    ...- Avant le 31 mai lorsqu'il s'agit de l'ouverture d'un établisseme...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 26·fr
    ...Caractère de la zone Il s'agit d'une zone polyfonctionnelle réser...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâti une maison d'une...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 38·fr
    ...$40^{\circ}23'$ 50", longitude : $7^{\circ}31'21''$, altitude : 75...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 50·fr
    ...il s'agit d'un appartement N°27 sous le titre foncier N°43015/1917...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 28·fr
    ...La visite de l'immeuble dont s'agit peut se faire tous les jours e...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 59·fr
    ...les lignes longitudinales ; 2. les lignes transversales ; 3. les m...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 13·fr
    ...40 G 71' 80" longitude : 6 G 95' 63" altitude 693 : mètres, carte ...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 15·fr
    ...Les associés de la Société digital Fabric Sarl à Bouyhjar ont déci...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 42·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre d'une superficie de 3060 m². Mi...
  • Annonces Légales·2018 / N°013·page 26·fr
    ... Elhoucine suivant le devoir légitime. 2- Approbation de la répart...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 51·fr
    ...Il s'agit d'un habitat au premier étage à l'exception de la chambr...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 23·fr
    ...irement recueilli lorsqu'il s'agit de projet de construction jouxt...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'un terrain nu constituant de 200/557...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 59·fr
    ...il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°26558 Gafsa dénom...
  • Annonces Légales·2024 / N°102·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°135428 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 24·fr
    ...Il s'agit d'une villa sis à Kairouan se composant 3cac + salon + s...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 58·fr
    ...nvestissements Touristiques «COGIT»** **Société anonyme** **Au c...