Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 28·fr
    ...- Le logement individuel extensible dont la surface couverte ne dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 21·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 28·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 6/4667 parts (2444m2) ...
  • Annonces Légales·2019 / N°120·page 12·fr
    ...les 3776795,325ème indivis du TF 6974 Zaghouan consistant en un te...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 11·fr
    ...Laaounia et possédant 5 parts indivises sur une totalité de 432 pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 29·fr
    ...La totalité des droits indivis revenant aux débiteurs dans la prop...
  • Journal Officiel·2019 / N°005·page 9·fr
    ...arties indivises d'un logement acquises par héritage, indivisibles...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 32·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 34·fr
    ...déclaration unique pour la création des projets individuels | Co...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 39·fr
    ... Terrain nu | Tous les droits indivis revenant aux propriétaires d...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 19·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété dans l'indivision de MM. : 1° Mohamed...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 45·fr
    ...**Immeuble à vendre :** Le un quart dans l'indivision de l'immeub...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 15·fr
    ...des parts indivises soient 217 parts dans le titre foncier num : 1...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 29·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle. 2021R00822S...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 25·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 41,453125/758 parts dans l...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 40·fr
    ... et l'1/6 à l'indivision du borj et l'1/5 à l'indivision d'une par...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 14·fr
    ...Santé de l'individu | 1) Besoins fondamentaux et le processus de s...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 47·fr
    ...O.R.T., sauf ceux à caractère individuel et les avis. Prix 1d,200...