Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 31·fr
    ...2- Approbation des états financiers et de l'inventaire des biens d...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 76·fr
    ...ndre pour chaque élément de l'inventaire déclaré. 78. Les plans d...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 15·fr
    ...Les données récapitulatives de l'inventaire des stocks sont portée...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 38·fr
    ...a, et ce afin de procéder à l'inventaire de leurs biens meubles et...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 26·fr
    ... INDUSTRIELLE #### BREVETS D'INVENTION AVIS N° 13.024 Suivant p...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 222·fr
    ...une thèse de doctorat, l'ensemble des travaux inventés publiés, un...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 11·fr
    ...--- INVENTAIRE DES STOCKS Décret N° 68-62 du 14 mars 1968, fixan...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 58·fr
    ...Cet inventaire est régulièrement étudié et mis à jour. 3. Dans le...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 21·fr
    ...Lellouche, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une méthode pour l'améliorati...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 9·fr
    ...- Il procède à l'inventaire des monuments, sites et objets d'art m...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 26·fr
    ...2- Approbation des états financiers et de l'inventaire des biens d...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet des pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 31·fr
    ...t de son bar et d'enseigner l'inventaire périodique en concordance...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...Ils sont appuyés d'un inventaire général et récapitulatif des pièc...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un composé de la formule géné...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 4·fr
    ...- les dépenses faites pour l'inventaire des biens objets de la liq...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 19·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 95·fr
    ... ultérieurement à une prise d'inventaire mettant au jour un manqua...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...Cette invention concerne, d'après l'inventeur, des concentrateurs ...