Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 13·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Abdellatif Le taïef adjoint ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 54·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Batti Abderrahman, Adj...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 31·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Abdallah Mustapha,...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 16·fr
    ... Gafsa, se compose des biens suivants : (1) une maison, rue Hassou...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 14·fr
    Avocat poursuivant : Maître Imed Hachicha 8 rue El Idrissi Tunis....
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 47·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Deldoul Abdallah Agent Techn...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 31·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ouriemmi Youssef, ingé...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 3·fr
    ...1517181/Y/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2022 / N°031·page 13·fr
    ...La partie poursuivante : Banque Internationale Arabe de Tunisie, s...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 25·fr
    ...314983-24 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 17·fr
    ...285485 - 14 Suivant le PV de la réunion du CA en date du 30/6/201...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 19·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Hédiji Chadli, Adjoint Techn...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 44·fr
    ...- Du point B la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant une r...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 55·fr
    ...a) Partie poursuivante : Mohamed Ali Ben Hassan Badra ouvrier, rés...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 3·fr
    ...La vente aura lieu le jeudi 25 mars 2004 à 9 h du matin et suivant...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 38·fr
    Partie poursuivante : Banque de l'Habitat représentée par son prés...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ferchichi Abdelkader, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 30·fr
    ...Suivant réquisition N° 60622 déposée le 25 avril 1974 et dont un e...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 17·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Ben Ayed Moktar, Adjoin : Te...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 5·fr
    ...N°1473253F** - Suivant Procès-verbal de la décision collective ex...