...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...

...— Ce permis demeure régi par la Convention et ses annexes ainsi qu...

...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...

...2) Permis de recherches : a) Dispositions générales : — Condition...

...En cas de cession totale ou partielle du Permis de recherche et à ...

...— Les travaux de la commission technique seront transmis au gouver...

...Monsieur Mohamed El Hedi Ben Abdallah est nommé chargé de mission ...

...Le candidat non admis garde le bénéfice de l'admissibilité lors de...

... établissements publics non soumis au code de la comptabilité publ...

La composition de chaque commission est fixée par arrêté du minist...

...7 - La liste des candidats admis à participer au concours externe ...

...- Les commissaires régionaux à la jeunesse et à l'enfance désignés...

...des commissions permanentes travaillant sans discontinuité même du...

...Suite à ce renouvellement, la durée de validité dudit permis expir...

Cinquième commission : - secrétaire de l'enseignement supérieur et...

...nt chargés des fonctions de commissaire régional de l'éducation co...

...Le Permis de Prospection et, le cas échéant, le Permis de Recherch...

...Le point de repère de ce permis de recherche est le "signal géodés...

Le président de la commission régionale fixe l'ordre du jour de se...

...sant le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Borj El K...