Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 718 résultats pour ""SANS""
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 13·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une terre p...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 13·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une terre n...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 21·fr
    ...CIN n° 02833179 sans matricule fiscal. Immeuble mis en vente : La...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 41·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom consistant en une villa si...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 14·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom consistant en une terre pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 35·fr
    ...2, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, consistan...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 19·fr
    ...--- | --- | --- | --- | | 1 | Sans nom | Secteur de la 5ème zone ...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 18·fr
    ...Une rue sans nom; Au Nord : Mohamed Bou-Ghezala; A l'Ouest : Nesri...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 7·fr
    ...cadre d'une concession avec ou sans obligation de service public. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 57·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom consistant en une parcelle...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 31·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une terre p...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 59·fr
    ... dernier jour des délais fixés sans être saisies dans le système "...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 29·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une maison ...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 55·fr
    ...nication du cahier des charges sans déplacement soit au greffe du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 47·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom consistant en une terre de...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...milé qui, sans observer les formalités requises ou sans nécessité ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 12·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une maison ...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 31·fr
    ... ou indirectement au commerce, sans que cette énumération soit lim...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 25·fr
    ...Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans tro...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 12·fr
    ...7 | | Investissements directs sans changement | 167 174 000 | 96 ...