Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 11·fr
    ...Article 48 - Les services de la protection civile, territorialemen...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 10·fr
    ...nsports Terrestres (A.T.T.T) territorialement compétente. | | Li...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 35·fr
    ...ion préalable du Grouverneur territorialement compétent. 2009T047...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 24·fr
    ...- Poste de la police ou de la garde nationale (territorialement co...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 12·fr
    ...nnement et à la délimitation territoriale des chambres de commerce...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 1·fr
    ... des délégations et secteurs territoriaux du gouvernorat de Nabeul...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 30·fr
    ...s les mêmes circonscriptions territoriales que lesdits bureaux pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 10·fr
    ...nt nomenclature des secteurs territoriaux relevant de chacune des ...
  • Journal Officiel·1997 / N°028·page 9·fr
    ...ofessionnelle et de l'emploi territorialement compétente un bilan ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 14·fr
    ...ns, Services et Subdivisions Territoriales dans le cadre de l'Admi...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 11·fr
    ...ôle des impôts | Compétences territoriales des bureaux de contrôle...
  • Journal Officiel·1986 / N°003·page 6·fr
    ...rtant délimitation des zones territoriales éligibles aux avantages...
  • Journal Officiel·2021 / N°027·page 2·fr
    ...ravail et de leur compétence territoriale et la désignation de leu...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...on des phoques dans les eaux territoriales tunisiennes (1). Au no...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 15·fr
    ...imitation de leur compétence territoriale sont fixées par arrêté d...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 35·fr
    ...érieur des ports ou des eaux territoriales tunisiennes et entre le...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 11·fr
    ...ment de nom de deux secteurs territoriaux relevant de la délégatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 3·fr
    ...té nationale, de l'intégrité territoriale et de l'intangibilité de...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 2·fr
    ...portant création de cellules territoriales de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 23·fr
    ... par l'inspection du travail territorialement compétente, du carac...