Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 16·fr
    ...Considérant que le Conseil a déjà été saisi du projet en question ...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 16·fr
    ...L'arrêté indique la société bénéficiaire, la superficie du permis ...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 18·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 13·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 29·fr
    2- coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 54·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2026 / N°073·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 22·fr
    ...la limite Nord du présent permis de recherches est à la fois commu...
  • Journal Officiel·1993 / N°020·page 6·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois années...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 5·fr
    Décrets et arrêtés # ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Décis...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 31·fr
    ...- la présentation du projet présenté sur la plateforme de crowdfun...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 8·fr
    renforcer les ressources en eau pour irriguer les oasis dans les g...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 3·fr
    ...Le Ministre délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, V...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 7·fr
    ...— Dans un délai de 6 mois, à partir de la publication du présent d...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 9·fr
    # DELEGATIONS DE SIGNATURE Arrêté du ministre du plan et des fina...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 5·fr
    ...Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre chargé du Plan : V...
  • Journal Officiel·1987 / N°012·page 4·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de la l...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 26·fr
    ...- l'engagement de la société du pôle de compétitivité de Gafsa à r...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 14·fr
    ...208 jusqu'au point E situé sur la route GP. 1 au PK 410.886. Au S...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 12·fr
    ...- Il est institué au profit du personnel du corps des greffes de l...