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- Journal Officiel·2001 / N°016·page 16·fr...L'arrêté indique la société bénéficiaire, la superficie du permis ...
- Journal Officiel·2015 / N°097·page 18·fr...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
- Journal Officiel·1966 / N°031·page 13·fr...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
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- Journal Officiel·2001 / N°081·page 54·fr...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
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- Journal Officiel·1970 / N°023·page 22·fr...la limite Nord du présent permis de recherches est à la fois commu...
- Journal Officiel·1993 / N°020·page 6·fr...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois années...
- Journal Officiel·2020 / N°115·page 5·frDécrets et arrêtés # ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Décis...
- Journal Officiel·2024 / N°139·page 31·fr...- la présentation du projet présenté sur la plateforme de crowdfun...
- Journal Officiel·2023 / N°146·page 8·frrenforcer les ressources en eau pour irriguer les oasis dans les g...
- Journal Officiel·1975 / N°061·page 3·fr...Le Ministre délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, V...
- Journal Officiel·1985 / N°029·page 7·fr...— Dans un délai de 6 mois, à partir de la publication du présent d...
- Journal Officiel·1987 / N°005·page 9·fr# DELEGATIONS DE SIGNATURE Arrêté du ministre du plan et des fina...
- Journal Officiel·1979 / N°046·page 5·fr...Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre chargé du Plan : V...
- Journal Officiel·1987 / N°012·page 4·fr...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de la l...
- Journal Officiel·2010 / N°074·page 26·fr...- l'engagement de la société du pôle de compétitivité de Gafsa à r...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 14·fr...208 jusqu'au point E situé sur la route GP. 1 au PK 410.886. Au S...
- Journal Officiel·1992 / N°083·page 12·fr...- Il est institué au profit du personnel du corps des greffes de l...