Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 10·fr
    ...s une qualification juridique exacte. Art. 73. (nouveau) - L'asse...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 4·fr
    ... douanes en ce qui concerne l'exactitude des énonciations de la dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 22·fr
    ...r exploitant ; - La situation exacte de la ou des parcelles où la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...res et des bilans ainsi que l'exactitude des informations données ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 7·fr
    ...bles, seront indiqués le plus exactement possible. Il sera joint é...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 52·fr
    ...Pour notice et bilan certifiés sincères et exacts. Le Président d...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 13·fr
    ...is au Public de ce qu'il est (exactement il était) en la possessio...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 4·fr
    ...nsés en vue de s'assurer de l'exactitude des renseignements portés...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 6·fr
    ... représentants, est certifiée exacte par les membres du bureau de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 28·fr
    ... médicament doit être fiable, exacte, véridique, instructive, équi...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 13·fr
    ...ulique Agricole », le montant exact des avances consenties sur le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 38·fr
    ...res et des bilans ainsi que l'exactitude des informations données ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr
    ...Toute mention inexacte contenue dans les notifications et en cas d...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 12·fr
    ...Cette feuille, certifiée exacte par le bureau de l'Assemblée Génér...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 7·fr
    ...e correspondance ne sont plus exactes, il mentionne d'office ces m...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 43·fr
    ...rs représentants et certifiée exacte par le bureau de l'Assemblée,...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr
    ...— A défaut de comptabilité régulière faisant ressortir exactement ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 18·fr
    ...Les parties de la demande reconnues exactes par le défendeur doive...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 17·fr
    ...la série afin de repérer très exactement les modifications. ## Se...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 27·fr
    ...ations désirées que les côtes exactes des travaux sont affichées a...