Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises objet du titre foncier n°10775 Mon...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 20·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 76·fr
    ...49,25 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° 1217...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 54·fr
    ...Ce sont 1825,064m² dans l'indivis de la totalité de la surface obj...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 31·fr
    ...La totalité des 230, 330/691 parts indivises faisant partie du tit...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 38·fr
    ...parts indivises de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier 1...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 53·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 7·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 9·fr
    ...ie de l'ensemble de la maison indivise dont le coût est de huit mi...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 11·fr
    ...nale, pour signer les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 48·fr
    ...71/397 parts indivises dans la propriété dite El Bouniéne objet du...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 35·fr
    ...La totalité de sa quote-part indivise du local d'habitation sis au...
  • Annonces Légales·2014 / N°128·page 26·fr
    ... CNI:00019632 leurs parts à l'indivis du fonds de commerce du maga...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 7·fr
    ...Les 310 parts dans l'indivision du total de 6928 parts objet du ti...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 3·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble revenant à Ammar Lanouar Elguesmi...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 31·fr
    ... de Carthage, tous ses droits indivis dans le fonds de commerce si...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises qui appartiennent au poursuivi Naj...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 43·fr
    ...Il s'agit des 240/10940 parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 38·fr
    ...Les parts indivises soit 15 parts / 56 parts revenant au débiteur ...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 40·fr
    ...Mars Bizerte toutes ses parts indivises dans les fonds de commerce...