Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 19·fr
    ... 13 ares 57 centiares ont été expropriés pour utilité publique ce ...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 22·fr
    ...2009B00230SRLB2 Médica Express SARL au capital : 100.000 dinars ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 2·fr
    ...3 du 24 janvier 1975, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 6·fr
    ...Le service public, le domaine, l'expropriation pour cause d'utilit...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 19·fr
    ...is 1002 en indiquant les deux expressions Suivante : « ne pas ouv...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 4·fr
    ...e procède à l'apposition de l'expression "annulation" sur les acte...
  • Annonces Légales·2022 / N°111·page 7·fr
    ...il a été constitué le syndicat de l'immeuble express sis au centre
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 53·fr
    ...modifie l'expression partiellement exportatrice par totalement exp...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 225·fr
    ... quelconque, est généralement exprimée en degrés par rapport au no...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 8·fr
    ...3 - Définitions Les termes et expressions ci-après désignent : E...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 15·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 23·fr
    ...Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiment...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 11·fr
    ...2) L'expression « profession libérale » comprend en particulier le...
  • Annonces Légales·2008 / N°083·page 4·fr
    ...Société "EXPRESS CONSULTING". Durée : 99 ans à partir de l'immatr...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 57·fr
    ...Question de la continuité de l'expression. Nous vous prions d'agr...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 76·fr
    ...te du rapport et de toute vue exprimée par les États parties, et d...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 2·fr
    ...— Domaine public; — Domaine privé; — Expropriation pour cause d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 30·fr
    ...2012N01268SRLB2 Sté El Anouar Express SARL MF : 000-M-P-907970J ...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 9·fr
    Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 33·fr
    ...mbulance en société Ambulance Expresse. - Nomination de Mr Moktar ...