21 566 résultats pour ""XPR""
- Annonces Légales·2008 / N°051·page 19·fr... 13 ares 57 centiares ont été expropriés pour utilité publique ce ...
- Annonces Légales·2009 / N°029·page 22·fr...2009B00230SRLB2 Médica Express SARL au capital : 100.000 dinars ...
- Journal Officiel·1975 / N°005·page 2·fr...3 du 24 janvier 1975, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1991 / N°037·page 6·fr...Le service public, le domaine, l'expropriation pour cause d'utilit...
- Annonces Légales·2019 / N°099·page 19·fr...is 1002 en indiquant les deux expressions Suivante : « ne pas ouv...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 4·fr...e procède à l'apposition de l'expression "annulation" sur les acte...
- Annonces Légales·2022 / N°111·page 7·fr...il a été constitué le syndicat de l'immeuble express sis au centre
- Annonces Légales·2018 / N°155·page 53·fr...modifie l'expression partiellement exportatrice par totalement exp...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 225·fr... quelconque, est généralement exprimée en degrés par rapport au no...
- Journal Officiel·2019 / N°086·page 8·fr...3 - Définitions Les termes et expressions ci-après désignent : E...
- Journal Officiel·1979 / N°026·page 15·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Annonces Légales·2019 / N°076·page 23·fr...Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiment...
- Journal Officiel·2011 / N°044·page 11·fr...2) L'expression « profession libérale » comprend en particulier le...
- Annonces Légales·2008 / N°083·page 4·fr...Société "EXPRESS CONSULTING". Durée : 99 ans à partir de l'immatr...
- Annonces Légales·2013 / N°156·page 57·fr...Question de la continuité de l'expression. Nous vous prions d'agr...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 76·fr...te du rapport et de toute vue exprimée par les États parties, et d...
- Journal Officiel·1957 / N°032·page 2·fr...— Domaine public; — Domaine privé; — Expropriation pour cause d'...
- Annonces Légales·2012 / N°113·page 30·fr...2012N01268SRLB2 Sté El Anouar Express SARL MF : 000-M-P-907970J ...
- Journal Officiel·1984 / N°052·page 9·frIl est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
- Annonces Légales·2014 / N°025·page 33·fr...mbulance en société Ambulance Expresse. - Nomination de Mr Moktar ...