Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
173 543 résultats pour ""ARI""
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ...ôler l'authenticité et la régularité des renseignements portés sur...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 7·fr
    ...urant à Tunis, 109, Avenue de Paris, a été désigné comme seul et u...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ... et connu sous le nom de « LE PARIS ». — Le fonds de commerce de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 21·fr
    ...n ben Mohamed ben Mahfoudh Echaari a été nommé tuteur de son neveu...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ....000 Dinars Siège Social « LE MARIGNAN » 58, Avenue Habib Bourguib...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, route Djerraya, conformémen...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 19·fr
    ...AVIS Il est porté à la connaissance de tous que, par acte notarié...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...êt de Djemmal au lieu dit El Khariba-Seddica. 3°) La moitié indiv...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 22·fr
    ... compter du 1er avril 1972 Chouari Fradj Ben Ahmed, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 14·fr
    ...e est à Tunis, 119, avenue de Paris, poursuites et diligences de s...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr
    ...ts civils est chargée du secrétariat de ladite commission. La com...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 12·fr
    ...uillet 1976 Laroussi Jalloul Ayari, à compter du 1er juillet 1976 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 2·fr
    ...ivises, des modifications des parités ou des taux centraux de chan...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 14·fr
    ...Le tarif des redevances des interventions, opérations et prestatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr
    ...Les commissions paritaires visées à l'article 9 ci-dessus jouent l...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 21·fr
    ...— Le transporteur est responsable de la perte ou de l'avarie des m...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 4·fr
    ... émanant des services du Secrétariat d'État à l'Éducation National...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 5·fr
    ...gime légal des pensions des salariés non agricoles définis par le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 52·fr
    ...Le Gérant N° 121 NARIES — PARFUM S. A. R. L. — Capital de 10.000 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 29·fr
    ... traduit devant la Commission Paritaire érigée en Conseil de Disci...