Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 6·fr
    ... est accordé pendant une durée maximale de trois (3) ans avec plei...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 8·fr
    ...A défaut, il est procédé au bout d'une semaine au maximum à une au...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 37·fr
    ...Habib Bourguiba, dans un délai maximum d'un mois à partir du jour ...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 5·fr
    ...tre période de trente jours au maximum. La détention préventive se...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 24·fr
    ...— Peuvent être nommés Inspecteurs stagiaires, dans la limite maxim...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 7·fr
    ... la remorque portant sa charge maximum normalement répartie, sur u...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 7·fr
    ... le délinquant est condamné au maximum des peines d'amende et d'em...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 17·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 10·fr
    ... majorées, dans la limite d'un maximum équivalent au salaire annue...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 7·fr
    ...nir dans le délai d'un mois au maximum à compter de l'expiration d...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 12·fr
    ...levard Berthie Albrecht, Saint-Maxime (Var) France, dont le mandat...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 3·fr
    ...que un taux minimum et un taux maximum y sont prévus pour l'infirm...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 6·fr
    ...t dans ce dernier cas, avec un maximum de 5 ans ». **Article 18. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ...s au minimum et de 21 jours au maximum, pour voir valider la saisi...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 4·fr
    ...n temporaire, pour une période maximale d'un mois de l'institut N...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 15·fr
    ...ficacité sociale et économique maximales si elles se fondent sur l...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 35·fr
    ...- 1 % au maximum au conseil d'administration ; - 99 % aux actionn...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 7·fr
    ...En tout état de cause, la valeur maximale de la prime tolérée ne p...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 18·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 23·fr
    ...La durée du congé pour études peut être cumulée et portée à un max...