22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2009 / N°022·page 39·fr...La totalité des parts indivises revenant à Mme Safia Harrouch de 2...
- Journal Officiel·1977 / N°048·page 32·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle et la Carte d'Adhé...
- Journal Officiel·1977 / N°062·page 46·fr...1°) Les droits indivis des demandeurs sur les parts leur revenant ...
- Annonces Légales·2011 / N°056·page 23·fr...- Des parts dans l'indivision d'un terrain objet d'un titre foncie...
- Annonces Légales·2013 / N°005·page 46·fr...u, outre 284 / 5667 de droits indivis dans les parties communes de...
- Journal Officiel·1982 / N°074·page 23·fr...peuvent agir conjointement et individuellement. Le Gérant N° B-2...
- Annonces Légales·2014 / N°051·page 48·fr...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
- Annonces Légales·2017 / N°040·page 50·fr...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 58...
- Annonces Légales·2019 / N°025·page 18·fr...un lot de terrain à usage de logement individuel objet du tire fon...
- Journal Officiel·2002 / N°094·page 20·fr...e tunisien et à permettre aux individus d'accéder aux formes les p...
- Annonces Légales·2025 / N°092·page 4·fr... Tunis, toutes leurs parts en indivision qu'ils détiennent dans le...
- Annonces Légales·2026 / N°062·page 9·fr...icie de 108 m² et les parties indivises 71/10000 du T.F 192222 Tun...
- Journal Officiel·1965 / N°032·page 33·fr...5°) Les parties indivises dans l'immeuble objet du titre foncier n...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 42·fr...Toutes les parts indivises soit Journal Officiel de la République...
- Annonces Légales·2017 / N°132·page 28·fr...la totalité de 134,8669 parts indivises dans la propriété dénommée...
- Annonces Légales·2019 / N°034·page 17·fr...- Détenteur individuellement de plus de 0,5% du capital social pou...
- Annonces Légales·2019 / N°087·page 14·fr...des parties indivises de l'immeuble immatriculé objet du titre fon...
- Annonces Légales·2025 / N°092·page 10·fr...La totalité des 254 parts indivises à extraire de l'immeuble immat...
- Annonces Légales·2007 / N°001·page 48·fr...La Totalité des parts indivises soit (15,800/44) revenant à la par...
- Annonces Légales·2007 / N°022·page 34·fr...a prise des décisions à titre individuel ou collectif. Le gérant ...