Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mme Safia Harrouch de 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 32·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle et la Carte d'Adhé...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 46·fr
    ...1°) Les droits indivis des demandeurs sur les parts leur revenant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 23·fr
    ...- Des parts dans l'indivision d'un terrain objet d'un titre foncie...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 46·fr
    ...u, outre 284 / 5667 de droits indivis dans les parties communes de...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 23·fr
    ...peuvent agir conjointement et individuellement. Le Gérant N° B-2...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 48·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 58...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 18·fr
    ...un lot de terrain à usage de logement individuel objet du tire fon...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 20·fr
    ...e tunisien et à permettre aux individus d'accéder aux formes les p...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 4·fr
    ... Tunis, toutes leurs parts en indivision qu'ils détiennent dans le...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 9·fr
    ...icie de 108 m² et les parties indivises 71/10000 du T.F 192222 Tun...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 33·fr
    ...5°) Les parties indivises dans l'immeuble objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 42·fr
    ...Toutes les parts indivises soit Journal Officiel de la République...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 28·fr
    ...la totalité de 134,8669 parts indivises dans la propriété dénommée...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 17·fr
    ...- Détenteur individuellement de plus de 0,5% du capital social pou...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 14·fr
    ...des parties indivises de l'immeuble immatriculé objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 10·fr
    ...La totalité des 254 parts indivises à extraire de l'immeuble immat...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 48·fr
    ...La Totalité des parts indivises soit (15,800/44) revenant à la par...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 34·fr
    ...a prise des décisions à titre individuel ou collectif. Le gérant ...