Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 5·fr
    ...En cas de récidive, l'amende sera toujours fixée au maximum et la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 12·fr
    ...alculé en prenant pour base le maximum de l'amende prévue par le t...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 17·fr
    ...ance de Kairouan dans un délai maximum de soixante dix jours à com...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 10·fr
    ...érieurs ci-dessus contenant au maximum 4 atomes de carbone. Le pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 16·fr
    ... gestion et leur a infligés le maximum de la sanction consistant d...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 10·fr
    ...our un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours et délivrée par ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 6·fr
    ...s du personnel, à 64 heures au maximum afin de tenir compte de la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 21·fr
    ...4° — La mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative ...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 17·fr
    ...embres au moins et de douze au maximum, pris parmi les actionnaire...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 5·fr
    ... lui sera remise dans un délai maximum de quinze jours. En cas d'e...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ..., demeurant à Mahdia, route de Max. **Partie saisie :** ELLUL Jos...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...Leur potentiel de production sera maximum. ### Sols de deuxième c...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 7·fr
    ...a désigné, et ce dans un délai maximum de 45 jours à compter de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 18·fr
    ...a mise à pied pour une période maximum de 3 jours, privative de to...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 8·fr
    ...nstance de Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à par...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 23·fr
    ...a) 1% au maximum est alloué au Conseil d'Administration; b) 99 % a...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 11·fr
    ...ucteur, huit places assises au maximum. Pour l'application des di...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 10·fr
    ...En cas de récidive, l'amende sera toujours fixée au maximum, et la...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 22·fr
    ...ccordée que durant 3 années au maximum. Les réductions d'horaires...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 38·fr
    ... douze au plus, pour une durée maxima de six ans. La signature soc...