Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 31·fr
    ...2015405482SRLB2 Changement de gérant Société Embedded Expert All...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 64·fr
    ...plantée de blé au moment de l'expertise. Situation : l'immeuble e...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 19·fr
    ...ités de leur exécution ou à l'expertise y afférente. Art. 2. - Ce...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 10·fr
    ...la coopération et l'échange d'expertise avec les services et les o...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 2·fr
    ...Est fixée par expertise à la somme de 57 milles dinars les frais d...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 11·fr
    ...Est fixé par l'expert, Mr Mounir Loumi selon l'ordonnance sur requ...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 32·fr
    ...Il est pourvu d'un puits, selon le rapport d'expertise établi par ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 58·fr
    ...(383.775,000 DT) outre les frais de poursuite et les frais d'exper...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 39·fr
    ...Mise à prix est fixée par Monsieur l'expert auprès de 1ère instanc...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 16·fr
    ...rs selon les estimations de l'expert Mohamed Sellami saisi par ord...
  • Journal Officiel·2006 / N°023·page 8·fr
    ... et financier, - procéder aux expertises techniques des bâtiments,...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 69·fr
    ...illimes (56.380D,431) selon l'expertise faite par monsieur Med Hed...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 50·fr
    ...00 D) d'après estimation de l'expert Monsieur Saïd Ben Othman, ord...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 23·fr
    ...annuelle, la rémunération des experts et des receveurs des Finance...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 51·fr
    ...L'immeuble saisi est selon l'expertise une villa résidentielle d'u...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 18·fr
    ...Tel que arrêtée par l'expert judiciaire M Kamel Boudoukhne nommé s...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 15·fr
    ...Selon le rapport de l'expert, M. Omar Ateeq, en date du 5/3/2022, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 2·fr
    ...232.850.000 DT selon l'expertise ordonné objet de l'ordonnance n° ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 36·fr
    ...90d000) selon estimation de l'expert M. Mehri Othmane nommé par Or...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 42·fr
    ...La mise à prix est fixée par l'expertise faite par Mr Soussi Adnen...