Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 48·fr
    ...Les 193.5 parts indivises de la totalité de 387 parts appartenant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mme Rkaya Bent Ali B Sa...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 18·fr
    ... à une école primaire au lots individuels destinés à la vente afin...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 52·fr
    ...La totalité de la moitié à l'indivis d'un dépôt pourvu de deux acc...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 10·fr
    ...Cette nomination vise à assurer la gestion de l'indivision et la c...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 3·fr
    ...La totalité des 2798 parts indivises du titre foncier 94001 Sousse...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 55·fr
    ...cie totale comptant les parts indivises et ses composantes 19830 m...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 35·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mme Safia HARROUCH de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 40·fr
    ... Bouaïch Bouzikri leurs parts indivises leur revenant du fonds de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 3·fr
    ...— Les parties contractantes prennent individuellement ou conjointe...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 48·fr
    ...logements d'habitations construit d'un logement individuel un stud...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 54·fr
    ...Le bien est l'objet de 65 parts indivises (soit 65m²) d'un garage ...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 46·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 39·fr
    ...tre de propriété de la moitié indivise d'un terrain d'une superfic...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au défendeur soit : 1- 2...
  • Annonces Légales·2019 / N°104·page 15·fr
    ...dence 30» ainsi que les parts indivises y rattachés soit 167/10000...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 4·fr
    ...Deux parts indivises de l'ensemble de huit parts d'une maison sise...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 42·fr
    ...La Totalité des 3000/11320 parts indivises revenant à la caution s...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 42·fr
    ...ôté Est Maher Chaabane dans l'indivision entre Habib et Najib Chaa...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 17·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le conseil d'adm...