Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 49·fr
    ...Il s'agit de la moitié (1/2) des parts indivis de l'immeuble sis à...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 53·fr
    ..., cuisine et SB + les parties indivises tel que décrit par l'exper...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 18·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 33·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en la moitié indivise d'un terrain situé...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 45·fr
    ...der la totalité des 423 parts indivises lui appartement dans des é...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 44·fr
    ...une superficie de 6562.985 m², indivise de l'immeuble immatriculé,...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 41·fr
    ...ficie de 27 m² et les parties indivises 27/1200 du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 20·fr
    ...Les 289.25/6248 parts indivises revenant à Mme Safia Harrouch dans...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 40·fr
    ...Des parts dans l'indivision de l'immeuble situé à 5 rue Ahmed Elmi...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises propriété de la partie saisie, de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 9·fr
    ...s constituant 411/15425 iemes indivises dudit titre ayant une supe...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 65·fr
    ...22 parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 50·fr
    312/1371619 ièmes parts indivises (d'une superficie effective de 3...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Hsan Ben Henda objet de...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 46·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur saisi Mr Habib Ben Moh...
  • Journal Officiel·2008 / N°094·page 37·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 50·fr
    ...6, rue El Khalil El Menzah 8 en qualité de copropriétaire indivise...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 24·fr
    ...1°) Les 404/4320èmes indivis de l'immeuble sis à Tunis, 33. Rue Ta...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 64·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 10·fr
    ...ce sont des parts indivises dans l'immeuble objet T.F 606715 Nabeu...