Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
173 543 résultats pour ""ARI""
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 2·fr
    ...— Les coopératives sont des sociétés à capital et personnel variab...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 8·fr
    ...ar simple déclaration au Secrétariat d'État du Conseil qui en donn...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr
    ...**Poursuivant :** Maître Mathieu MARIANI, demeurant à Tunis, 38, r...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 33·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Khamaria située au...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 25·fr
    ...El-Hachmi Sfar, Ammar ben Khélifa El-Guédari; Parcelle 2 : Au No...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 39·fr
    ...ed ben Mohamed ben Hassine El Farissi, Agriculteur Tunisien, demeu...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 38·fr
    ...Impasse Sidi Bou Abdillah et au-delà Limam et Ammar El Ayari. - Au...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Béja Rue El Haouari, conformément aux...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 13·fr
    ...Etat d'exportation et le secrétariat, ou tout autre période conven...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 4·fr
    ... personnels spécialisés de la Marine Marchande dépendant du Minist...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ...19 Avenue de Paris - Tunis ## Réalisation de l'augmentation du ca...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 2·fr
    ...« Les déclarations doivent être déposées soit au Secrétariat d'Eta...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 14·fr
    ...embre 1974 Ali Ben Abdelkader Karim, à compter du 16 septembre 197...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 7·fr
    ...Tunisie qui en assure le secrétariat. Il est interdit aux membres...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr
    ...groupe sont présents et si la parité entre groupes est réalisée. À...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 14·fr
    ...t ensuite mis en forme et solidarisé par application de chaleur et...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 11·fr
    ... celles accordées d'après les tarifs et règlements en vigueur dans...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 14·fr
    ...uteurs du Djebel Bou Nader El Harika (807) et la côte 736 le signa...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 8·fr
    ...en fonction atteste de la régularité des copies ou extraits des dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 10·fr
    ...ront soumises à la commission paritaire. ## ARTICLE 22 ### ABSEN...