Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 465 résultats pour ""3 F""
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 25·fr
    ...el de la République Tunisienne — Vendredi 23 Février 1979 Page 585
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 7·fr
    ... Vu le décret n° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attribut...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 37·fr
    ...nances à El Menzah 6 Vol 6200813 folio 16787, la société Le Grand ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 4·fr
    ... 6 - 7 - 8 - 9 - 10 11 - 12 - 13 figurant sur le plan annexé au pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 29·fr
    ...ale extraordinaire en date du 13 février 2014 enregistré le 10 avr...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 21·fr
    ...0747023 F RC : B177132000 Aux termes d'une décision de la Géranc...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 67·fr
    ... promulgué par loi n° 97-11 du 3 février 1997 et circulaire n° 4 d...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 34·fr
    ...première instance de Tunis le 13 février 1981 sous le n° 184/51, M...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 32·fr
    ...Cet avis a été publié dans le Journal Le Quotidien daté du 3 févri...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 8·fr
    ... au guichet unique de Sfax le 13 février 2004 sous le n° D25413602...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 8·fr
    ...première instance de Tunis le 23 février 2004 sous le n° D1930100,...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 18·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 23 février 1960. L...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 49·fr
    ... partir du 24 février 2006 au 23 février 2007. 2006T07341FCCC3 #...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 8·fr
    ... Vu le décret n° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attribut...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 55·fr
    ... première instance de Tunis le 3 février 1982 : a) Procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 6·fr
    ...ié par le décret n° 88-284 du 23 février 1988 et le décret n° 91-1...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 14·fr
    ...L'ensemble d'un terrain de forme rectangulaire clôturé de 3 façade...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 3·fr
    ...ROPRIATION Décret N° 68-32 du 3 février 1968, portant expropriati...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 43·fr
    ...chemin agricole puis la parcelle n° 3 faisant partie de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 27·fr
    ...emière instance de Kairouan le 3 février 2015 sous le numéro 20155...