Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 13·fr
    ...urs sont informés par lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 11·fr
    ...auquel s'ajoute sa quote-part indivise de 2438/52,10 parts, objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 22·fr
    ...du la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 43·fr
    ...Mabrouka Zoghlami propriétaire dans l'indivision et héritiers feu ...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 15·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 14·fr
    ...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 18·fr
    ...t par moitiés entreux, dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 40·fr
    ...onds de commerce ### (moitié indivise) Par acte sous seing privé...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 41·fr
    ...35/48ème indivises de la maison d'habitation qui consiste en un re...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 23·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La société les AMS ne reco...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 23·fr
    ...La mise à prix des parts indivises saisies est fixée à 50.000 D en...
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 3·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 8·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 21·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 46·fr
    ...rles, a vendu tous ses droits indivis. soit 9/40, dans le fonds de...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 10·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 38·fr
    ...La totalité des 458,96477 parts dans l'indivision que possède Mme ...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 35·fr
    ...2013N01462SRUB2 Rectification d'activité d'une société individuel...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 13·fr
    ...écidé la renonciation à titre individuel à leur droit préférentiel...