Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 19·fr
    ... par la presse ou par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 18·fr
    ...voirs suivants qu'il exercera individuellement : - La Gestion des ...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 3·fr
    ...La totalité de 466.66 parts en indivision dans l'immeuble dénommée...
  • Journal Officiel·2003 / N°045·page 7·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2024 / N°011·page 10·fr
    ...consiste de demi indivis d'un terrain surface de 600 m² sans compt...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 140/21640 revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 3·fr
    ...La construction ou la rénovation d'immeubles individuels, semi col...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 9·fr
    ...La moitié des parts dans l'indivision du titre foncier n°14179 Sou...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 15·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 31·fr
    ...ne pas faire une souscription indivise. Le dernier Bilan établi à...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 24·fr
    ... ## AVIS DE VENTE D'UNE PART INDIVISE D'UN FONDS DE COMMERCE En ...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 18·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 4·fr
    ... de l'examen des réclamations individuelles à caractère régional e...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 9·fr
    ...la mise à prix des parts indivises est fixée à cent soixante-deux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 2·fr
    ...Les parts indivises revenant à Madame Sayda Werteni épouse El Ayar...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 38·fr
    ...Consistant en les parts indivis revenants au débiteur poursuivi (2...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 61·fr
    ...3 - Coindivisaires : a) Héritiers de Mohamed Ben Sadok Ben Mlouka ...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 16·fr
    ...pour la totalité de la moitié indivisé d'une huilerie qui aura lie...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 48·fr
    ...s tiendra lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Administ...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 44·fr
    ...x contenant de la moitié 1/2, indivie du terrain d'une superficie ...