Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 25·fr
    ...totalité de 30 parts sociales indivisibles lui revenant en partici...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 16·fr
    ...Le Président de la Chambre Individuelle près le Tribunal de Premiè...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 41·fr
    ...Des parts indivises d'un très ancien immeuble situé au 48 Av. Habi...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 38·fr
    ...004 n°191 constitue des parts indivises revenant à Fakreddine Ben ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 10·fr
    ...nt être informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 42·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 8442/ 8850 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 12·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 13·fr
    ...Approbation des rapports Individuels et consolidés du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 21·fr
    ...7 parts indivises de la totalité de 24 parts de l'immeuble objet d...
  • Annonces Légales·2026 / N°073·page 16·fr
    ...ne 3 C4 Z (Zones d'habitation individuelle en bande continue), et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 16·fr
    ...; c) Qu'elle est la propriété indivise des héritiers de feu Mohame...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 3·fr
    ...Il s'agit des 2100.318/13202 parts indivises appartenant aux débit...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 60·fr
    ...Part en indivision de l'immeuble dite Abed El Wahed, Journal Offi...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 39·fr
    ...les parts indivises soit 7760 /12760 parts revenant au caution hyp...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 55·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 29·fr
    ...La totalité du part indivi de l'immeuble titré situé à bir Msikine...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 47·fr
    ...Une part dans l'indivision de l'immeuble objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 51·fr
    ...1065 parts indivises d'une terre agricole sise à Ksibi délégation ...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 46·fr
    ... a été mis en vente la moitié indivise de toute la maison traditio...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 41·fr
    de 29 parts indivis de la totalité de dé morcellement. de l'immeub...