Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 31·fr
    ...Les parts indivises soient 6/18 objet du TF n° 4907 Gabès sis à Wi...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 55·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à Mr Hatem Tahri, dans la prop...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 13·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 2·fr
    ...Les parts revenant aux saisis représentant 215/1543 parts indivise...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 39·fr
    ...La moitié à l'indivision de l'immeuble sis à route de l'aéroport k...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 26·fr
    ...la propriété exclusive dans l'indivision de 1) la Société Nationa...
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de un tiers du...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 11·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 6·fr
    ... elle n'est présentée à titre individuel ou collectif, par au moin...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 13·fr
    ...les parts indivises de 92 m², dans l'appartement de trois étages, ...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 3·fr
    ...être distribuée comme article individuel, que cet emballage la rec...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 10·fr
    ...dépositaire sont responsables individuellement ou solidairement, s...
  • Annonces Légales·2026 / N°073·page 8·fr
    ...dé l'intégralité de ses parts indivises s'élevant à vingt-cinq pou...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 4·fr
    ...Le 1/3 indivis de tout l'immeuble d'une superficie approximative d...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 10·fr
    ...1°) Les arrêtés individuels ou contrats concernant les fonctionnai...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 27·fr
    ...mmée «CHEHAIDER» et des parts indivises soit (1/9) du titre foncie...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 26·fr
    ... 6) Dalila célibataire dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 3·fr
    ...e les activités illégales des individus, des groupes et des organi...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 40·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 42·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...