22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2023 / N°086·page 18·fr...2000 parts indivises, (2000 parts / 5000 parts) du titre foncier n...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 23·fr...e Béchir ben Chaabane, dans l'indivision et dans les proportions q...
- Annonces Légales·2008 / N°044·page 47·fr...La totalité des 3604 parts indivises dont 3000 parts revenant à la...
- Annonces Légales·2008 / N°054·page 47·fr...e du 13 juin 2005 déclarant l'indivisibilité du bien immeuble obje...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 54·fr... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1977 / N°020·page 30·fr...r ; par tiers entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2012 / N°020·page 58·fr... reprend son droit au recours individuel. Maître Mohamed Ben Ahme...
- Journal Officiel·1982 / N°037·page 28·fr...ités sportives collectives et individuelles. Siège Social : Club ...
- Journal Officiel·1982 / N°040·page 18·fr...nsi que possible pour les 2/3 indivis des parcelles sus-indiquées....
- Annonces Légales·2013 / N°109·page 36·fr...Ce sont 400 000 parts indivises (40 Hectares) dans la propriété ob...
- Annonces Légales·2018 / N°085·page 53·fr...Le 1er étage est composé de 4 chambres individuelles et 4 chambres...
- Annonces Légales·2021 / N°070·page 7·fr...Désignation des parts indivises objet de la saisie : ils font l'ob...
- Journal Officiel·2003 / N°052·page 4·fr...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Journal Officiel·1982 / N°026·page 7·fr...Ils sont dans ce cas facturés à 50% de leur valeur individuelle. ...
- Annonces Légales·2016 / N°102·page 30·fr...Ce sont des parts indivises, à la propriété de l'Intéressé, dans l...
- Annonces Légales·2017 / N°051·page 54·fr...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
- Journal Officiel·1997 / N°083·page 6·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2023 / N°114·page 11·fr...es actifs comme étant un tout indivisible est prolongée au 27 octo...
- Annonces Légales·2024 / N°005·page 9·fr...toutes les parts indivises évaluées à 67652.5 parts revenant à la ...
- Annonces Légales·2026 / N°110·page 11·fr...Les parts indivises saisies appartenant au deuxième requis, à conc...