Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 18·fr
    ...2000 parts indivises, (2000 parts / 5000 parts) du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 23·fr
    ...e Béchir ben Chaabane, dans l'indivision et dans les proportions q...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 47·fr
    ...La totalité des 3604 parts indivises dont 3000 parts revenant à la...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 47·fr
    ...e du 13 juin 2005 déclarant l'indivisibilité du bien immeuble obje...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 54·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 30·fr
    ...r ; par tiers entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 58·fr
    ... reprend son droit au recours individuel. Maître Mohamed Ben Ahme...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 28·fr
    ...ités sportives collectives et individuelles. Siège Social : Club ...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 18·fr
    ...nsi que possible pour les 2/3 indivis des parcelles sus-indiquées....
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 36·fr
    ...Ce sont 400 000 parts indivises (40 Hectares) dans la propriété ob...
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 53·fr
    ...Le 1er étage est composé de 4 chambres individuelles et 4 chambres...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 7·fr
    ...Désignation des parts indivises objet de la saisie : ils font l'ob...
  • Journal Officiel·2003 / N°052·page 4·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 7·fr
    ...Ils sont dans ce cas facturés à 50% de leur valeur individuelle. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 30·fr
    ...Ce sont des parts indivises, à la propriété de l'Intéressé, dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 54·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 6·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°114·page 11·fr
    ...es actifs comme étant un tout indivisible est prolongée au 27 octo...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 9·fr
    ...toutes les parts indivises évaluées à 67652.5 parts revenant à la ...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 11·fr
    ...Les parts indivises saisies appartenant au deuxième requis, à conc...