Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 4·fr
    ...4 — Les organismes compétents de chaque Partie Contractante accord...
  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 3·fr
    ...Loi n° 92-86 du 26 octobre 1992, portant ratification de l'accord ...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 9·fr
    ...- Une réduction des cotisations peut être accordée si les conditio...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 10·fr
    ...- réalisation des travaux par tranches En cas d'accord de la coll...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 14·fr
    ...Au-delà de 5 %, la réfaction sera fixée d'un commun accord, entre ...
  • Journal Officiel·1994 / N°092·page 6·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 4·fr
    ...— Sont ratifiés l'Accord financier et l'Accord de crédit pour le d...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 4·fr
    ...Ils bénéficient des avantages et indemnités accordés à cet emploi....
  • Journal Officiel·2020 / N°041·page 2·fr
    ...20, portant ratification de l'accord de garantie conclu à Tunis le...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 4·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération dans le dom...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 10·fr
    ...1) Le service des accords bilatéraux ; 2) Le service des accords m...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 20·fr
    ...44 - La banque centrale est chargée de l'exécution des accords de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 280·fr
    # Cahier des charges relatif aux conditions techniques de raccorde...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 1·fr
    ...656 Loi n° 2003-23 du 31 mars 2003, portant approbation de l'acco...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 12·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mondher Maaref, cadre du groupe chimique...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 22·fr
    ...| Décret n° 2011-520 du 11 mai 2011, accordant à la société « 3B ...
  • Journal Officiel·2023 / N°102·page 5·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2005 / N°043·page 4·fr
    ...Loi n° 2005-42 du 30 mai 2005, portant approbation de l'accord fin...
  • Journal Officiel·2020 / N°069·page 4·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 6·fr
    ...- Est ratifié, l'accord entre le ministère de la défense nationale...