Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 37·fr
    ...Les maisons de culture ne disposent pas de critères fixant le seui...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 26·fr
    * Augmenter les frais de l'entretien du centre. * 30 D pour les ha...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 82·fr
    ...L'hôtel saisi est bâti en briques, ses fondations et ses structure...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 6·fr
    ...— Le conseil permanent de la maison du peuple et de la culture de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 38·fr
    ...La caisse couvre, dans les conditions prévues à l'article 5 et dan...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 11·fr
    ...75.643.113 1)- Créancier saisissant : Banque de l'Habitat, en la...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 29·fr
    Propriété saisie : Il s'agit des parts indivises d'un terrain agri...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 30·fr
    ...**Partie Saisie** : Etablissement HUGON S A R L 3, Av. Jean Jaures...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 21·fr
    « Le transfert à titre de frais d'installation se fait sous forme ...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 50·fr
    ...72.272.082 Partie saisissante poursuivante : Mounira Dwayeb, dom...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 24·fr
    ...Le débiteur raison de la saisie : Ahmed Ben Ali Ben Houssine Ellch...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 20·fr
    ...## AVIS DE VENTE aux enchères publiques sur saisie-immobilière L...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 5·fr
    saisies représentent 14/72 de la superficie de l'immeuble soit app...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 10·fr
    ...Matérialisation de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi est situé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 58·fr
    ...- Immeuble Saisi : Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenan...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 47·fr
    ...Aux termes du jugement rendu le 4/11/2010 par la chambre des saisi...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 13·fr
    République Tunisienne Ministère des Affaires Sociales Caisse Natio...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 59·fr
    ...Partie saisie : Salah Ben Mahmoud Mankaii, CIN 01655100, résidant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 51·fr
    ...écaissements | | (7 859 304) | (8 349 308) | | Autres Encaissem...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 22·fr
    ...Mise à prix après abaissement du prix : - Valeur du premier immeub...