183 625 résultats pour ""AIS""
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- Annonces Légales·2009 / N°097·page 26·fr* Augmenter les frais de l'entretien du centre. * 30 D pour les ha...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 82·fr...L'hôtel saisi est bâti en briques, ses fondations et ses structure...
- Journal Officiel·1983 / N°005·page 6·fr...— Le conseil permanent de la maison du peuple et de la culture de ...
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- Annonces Légales·2017 / N°033·page 29·frPropriété saisie : Il s'agit des parts indivises d'un terrain agri...
- Journal Officiel·1973 / N°009·page 30·fr...**Partie Saisie** : Etablissement HUGON S A R L 3, Av. Jean Jaures...
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- Annonces Légales·2007 / N°032·page 50·fr...72.272.082 Partie saisissante poursuivante : Mounira Dwayeb, dom...
- Annonces Légales·2009 / N°009·page 24·fr...Le débiteur raison de la saisie : Ahmed Ben Ali Ben Houssine Ellch...
- Journal Officiel·1963 / N°041·page 20·fr...## AVIS DE VENTE aux enchères publiques sur saisie-immobilière L...
- Annonces Légales·2005 / N°080·page 5·frsaisies représentent 14/72 de la superficie de l'immeuble soit app...
- Annonces Légales·2025 / N°037·page 10·fr...Matérialisation de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi est situé ...
- Annonces Légales·2007 / N°012·page 58·fr...- Immeuble Saisi : Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenan...
- Annonces Légales·2011 / N°018·page 47·fr...Aux termes du jugement rendu le 4/11/2010 par la chambre des saisi...
- Journal Officiel·2002 / N°044·page 13·frRépublique Tunisienne Ministère des Affaires Sociales Caisse Natio...
- Annonces Légales·2016 / N°157·page 59·fr...Partie saisie : Salah Ben Mahmoud Mankaii, CIN 01655100, résidant ...
- Annonces Légales·2011 / N°121·page 51·fr...écaissements | | (7 859 304) | (8 349 308) | | Autres Encaissem...
- Annonces Légales·2021 / N°050·page 22·fr...Mise à prix après abaissement du prix : - Valeur du premier immeub...