...| N° d'ordres des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° d...

...| Commune | Nature du marché | Se tient le | | --- | --- | --- |...

3°) à la municipalité de Siliana 4°) dans les différents marchés d...

...| ## Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N...

...| N° d'ordre de la parcelle | Numéro de la parcelle sur le plan |...

...Parcelle El Mahguène. Troisième Parcelle : « Ardh El Ain ». Au S...

...- à l'est La parcelle 83, au sud la parcelle 84, au nord la parcel...

... gardiennage des marchandises appliqués aux marchandises en séjour...

...la parcelle N 956 La superficie totale 531 m² 2ème parcelle: est...

...Article premier - Est ouvert au Premier ministère (archives nation...

...la gestion des archives à la sous-direction des archives et de la ...

...| 433 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91300 (objet de la ...

| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...

...60, la Société Tunisienne des Marchés de Gros «SOTUMAG» a confié à...

...2h 27a 30c (parcelle n° 50) 4h 30a 87ca (parcelle n° 56) | 1- Lotf...

...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...

3°) à la municipalité de Bizerte 4°) dans les différents marchés d...

3°) A la Délégation du Kef 4°) Dans les différents marchés du Gou...

...Sixième parcelle (P11) Er-Ragouba I (4ha 42a). Au Sud et à l'Est :...

...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...