Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 84·fr
    ...Le ministre du commerce et de l'artisanat Mondher Zenaïdi Vu Le ...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 4·fr
    ...La Partie Contractante qui aura transféré tout ou partie de ses dr...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 2·fr
    ...Les titres participatifs sont régis par les dispositions des artic...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 62·fr
    ...1) Le rez-de-chaussée est composé de deux parties : * une partie ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 106·fr
    ...Rémunérations accordées à des particuliers non fonctionnaires prêt...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 229·fr
    Considérant que l'amendement de l'article 6 ajoute l'obligation d'...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 28·fr
    ... régionale de l’artisanat - Délivrance de la carte professionnelle...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 6·fr
    ...81 S2 Tunis (partie) | Bir Bou Rekba | Terrain partiellement compl...
  • Journal Officiel·2008 / N°016·page 5·fr
    ...Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 55....
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 7·fr
    ...8°) Défaut ou mauvais état des récipients à ordures (Art. 1er du r...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 38·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 6·fr
    ...(nouveau) - La participation au capital minimum prévue à l'article...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 125·fr
    République Tunisienne Ministère du Commerce et de l’Artisanat Anne...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 22·fr
    ...### ARTICLE 62 : Est ajouté au paragraphe III de l'article 44 du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 9·fr
    ...— Les dispositions des articles 71 à 75 sont applicables aux navir...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 21·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère du commerce et de l'arti...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 16·fr
    ...## Répartition des crédits Article 11 : Les crédits de programmes...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 16·fr
    - Appartement n° F53 situé au 5ème étage, d'une superficie de 220 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 5·fr
    ...— Le renouvellement des baux des immeubles ou locaux appartenant à...