Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 4·fr
    ...E) Du contrôle des partis politiques : Art. 26 bis. — En applicat...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 26·fr
    ...2012P00922FCCC2 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## ...
  • Journal Officiel·1989 / N°003·page 9·fr
    ...--- # MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT ## NOMINATIONS Pa...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 33·fr
    ...Culturelle et artistique. Objectif : Développement de l'esprit ar...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 8·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat. Article 5: L'office des ...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 2·fr
    ...ve au financement public des partis politiques (1). Au nom du peu...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 8·fr
    ... pour la gestion 1995 sont répartis conformément au tableau "E" an...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 72·fr
    ...162 300 000 D répartis comme suit : 95 100 000 D sur les ressource...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 2·fr
    ...Ministère du Tourisme et de l'Artisanat Décret n° 95-1502 du 21 ao...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 8·fr
    ...professeurs de l'enseignement artistique et les professeurs de l'e...
  • Journal Officiel·2013 / N°068·page 30·fr
    ...représentant le ministère du commerce et de l'artisanat, - Madame ...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 25·fr
    République Tunisienne Ministère du Commerce et de l’Artisanat Anne...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 10·fr
    ...nis, - des représentants des partis politiques représentés à la ch...
  • Journal Officiel·2026 / N°027·page 37·fr
    ...2 - Les crédits mentionnés dans l'article premier sont répartis pa...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 10·fr
    ... ministre du commerce et de l’artisanat. Article 5 : L’office des...
  • Journal Officiel·1987 / N°076·page 2·fr
    ...nt les investissements dans l'artisanat et les petits métiers 1372...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 14·fr
    ...Le ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat, Vu la loi...
  • Journal Officiel·2020 / N°009·page 8·fr
    ...--- ## MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT ### Par arrêté du...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 4·fr
    ...— Pour les Maîtres d'Enseignement artistique titulaires ou confirm...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 39·fr
    ...Arrêté du ministre du Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat en d...