Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 35·fr
    ...864, série bis case 594 Mr. Mohamed Ben Ammar Ayadi a vendu à Mons...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 67·fr
    ...le 16 avril 1979 volume 835, série ter, case 224 et déposé au gref...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 39·fr
    ...le 16 janvier 1979 volume 39, série 5, case 317, visa 7020, enregi...
  • Journal Officiel·2022 / N°070·page 13·fr
    ...Les délais de réalisation des phases du projet sont fixés comme su...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 25·fr
    ...enregistré à Tunis le 6 juillet 1978 volume 829, série 1, case 188...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 39·fr
    ...69, case 66, folio 12 et dont un projet a été déposé au greffe du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 34·fr
    ...le 26 septembre 1978, volume 36, série 5, case 666, dont deux exem...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 40·fr
    Tunis, le 21 novembre 1978, volume 831, série 5, case 916, dont de...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 29·fr
    ...786 série IV case 389 et dont deux exemplaires ont été suivant reç...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 30·fr
    ...| 27 | | 19.04 | | Produits à base de céréales obtenus par souf...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 37·fr
    ...795, série ter, case 663. L'état des souscriptions et versements,...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 41·fr
    ...1er bureau, volume 822, série ter, case 509, il a été constitué un...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 64·fr
    ...L'isolement entre une parcelle productrice de semence de base et u...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 69·fr
    ...857, série Ter, case 360. - P.V. du conseil d'administration du 27...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 24·fr
    ...691 ter, case 673, les associés de la Société Tunisienne de Topogr...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 45·fr
    ...819, série IV case 496 (Annexe 5). La totalité des associés de la ...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 27·fr
    ...le 22 décembre 1982, case 52, folio 13, dont deux exemplaires ont ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 30·fr
    ...756, série L, case 106. b) Deux expéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 22·fr
    ...45, case 228; 3° Liste des souscripteurs en date du 23 décembre 19...
  • Annonces Légales·2018 / N°095·page 24·fr
    ...aordinaire Société mutuel de base de services agricoles aux avicu...