Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 10·fr
    ...ficient des indemnités et des avantages relatifs à l'emploi foncti...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2017 / N°090·page 14·fr
    ...1- Le directeur de l'unité ayant fonction et avantages de directeu...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 14·fr
    ...3 - Les dépenses relatives à l'avantage de la prise en charge par ...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 42·fr
    ...2- Le reversement, à l'Etat, de l'équivalent des avantages en natu...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 31·fr
    ...* Chef de l'unité avec emploi et avantages de directeur d'administ...
  • Journal Officiel·1990 / N°034·page 7·fr
    MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES # AVANTAGES ET GARANTIES ...
  • Journal Officiel·1993 / N°088·page 14·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 15·fr
    ...## AVANTAGES ACQUIS ## ARTICLE 60 La présente convention ne peut...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 7·fr
    ...s 1997, l'intéressé a rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2017 / N°017·page 6·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2010 / N°022·page 9·fr
    ...ficient des indemnités et des avantages consignés dans les tableau...
  • Journal Officiel·2013 / N°044·page 15·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 21·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 5·fr
    ...e de l'intérieur avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 18·fr
    ...6 - Le bénéfice des avantages prévus par l'article premier du prés...
  • Journal Officiel·2017 / N°021·page 21·fr
    ...Article 26 septies - L'entreprise désirant bénéficier des avantage...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 13·fr
    ...La dépréciation est la perte d'avantages économiques futurs ou de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 15·fr
    Les agents chargés de fonction de directeur bénéficient des avanta...