Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 385 résultats pour ""CURAT""
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 18·fr
    ...En cas d'absence, l'adhérent peut donner une procuration pour le r...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 47·fr
    ...actionnaire au moyen d'une procuration écrite à présenter le jour ...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 9·fr
    ...ciales et divertissantes * Procuration du soutien matériel et mora...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 9·fr
    ...le et collective de ses soins curatifs, d'en superviser la mise en...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 48·fr
    ...représenter en vertu d'une procuration. Pour le conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 39·fr
    ...gard Mr Hamzaoui Sadok par procuration a vendu à Madame Oueslati K...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 65·fr
    ...mis sur présentation d'une procuration spéciale écrite revêtue de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 33·fr
    ...livrée le 4/8/2003 suivant procuration, a vendu à Monsieur Lassaad...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 11·fr
    ...Adnani veuve Triaa (et par procuration pour ses enfants majeurs Me...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 36·fr
    ... son mandataire muni d'une procuration légale, outre le curriculum...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 9·fr
    ...de la CIN n°04497996 selon procuration enregistrée à la recette de...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 23·fr
    ...représenter au moyen d'une procuration et voter par correspondance...
  • Annonces Légales·2018 / N°082·page 55·fr
    ...Mr Abdelmajid Ben Amar Ben Ali Hadhek en vertu d'une procuration d...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 28·fr
    ...ataire sera aux vues d'une procuration spéciale. 2026X00729SANB3 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°188·page 15·fr
    ...pe Catalano en vertu d'une procuration au profit de Abdelkader Ben...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 44·fr
    ... en numéraire, - donner la procuration à Mr Bouthouri Mohsen pour ...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 28·fr
    ...limentaires en vertu d'une procuration enregistrée à la recette de...
  • Annonces Légales·2022 / N°079·page 4·fr
    ...Ahmed Riahi en vertu d'une procuration légalisée à la commune du S...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 42·fr
    ...ires doivent être munis de procuration spéciale. dûment signée par...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 44·fr
    ...mis sur présentation d'une procuration spéciale écrite revêtue de ...