Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 22·fr
    ...A cet effet elle comprend quatre Directions : ## I. — LA DIRECTIO...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 35·fr
    ...41 - La direction générale de l'enseignement supérieur est chargée...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 6·fr
    ...A cet effet, la Direction de l'Administration Centrale comprend ou...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 8·fr
    ...rection de la solidarité et du développement social à la direction...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 57·fr
    ...terre collective revenant à la collectivité d'ouled moussa. Sud : ...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 4·fr
    ...inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction ré...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 7·fr
    ...— des sections générales : section lettres et section sciences; — ...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 28·fr
    ...onseil de Prud’hommes de Sfax Section de l’industrie U.T.I.C.A Ti...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 11·fr
    La direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique ...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 15·fr
    ...La direction de l'organisation régionale avec deux sous-directions...
  • Journal Officiel·2005 / N°043·page 9·fr
    ...ective ayant perdu sa vocation agricole et relevant de la collecti...
  • Journal Officiel·2005 / N°017·page 17·fr
    ...direction de la coopération entre les universités à la direction d...
  • Journal Officiel·1990 / N°033·page 21·fr
    ...division de l'inspection du travail à la direction régionale des a...
  • Journal Officiel·2013 / N°053·page 13·fr
    ...ur à la direction des échanges extérieurs à la direction générale ...
  • Journal Officiel·2011 / N°091·page 13·fr
    ...xploitation des routes à la direction régionale de l'équipement de...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 5·fr
    ...— Du point B, le périmètre suit une ligne droite en direction Est ...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 15·fr
    ... | Sous-direction du budget et de la paie à la direction des affai...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 22·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 27·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 17·fr
    ...d'inspection médicale du travail à la division de l'inspection méd...